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Marques déposées par Commune d'Aix en ProvenceTODO
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
Commune d'Aix en Provence, collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
4204760
Date de dépôt :
03/08/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
03/08/2025
Marque figurative de Commune d\'Aix en Provence

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 3 août 2015 par Commune d'Aix en ProvenceTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-38 du 18 septembre 2015.

Le déposant est Commune d'Aix en ProvenceTODO domicilié(e) PLACE HOTEL DE VILLE, CS 30715 - 13616 - AIX EN PROVENCE CEDEX 1 - France et immatriculée sous le numéro RCS 211 300 017 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DIRECTION ATTRACTIVITE, Mme COUETMEUR MICHELE domicilié(e) MAIRIE, PLACE HOTEL DE VILLE, CS 30715 - 13616 - AIX EN PROVENCE CEDEX 1 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4204760.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 3 août 2025.

Commune d'Aix en Provence a également déposé les autres marques suivantes : AIX EN PROVENCE LA VILLE , (Marque figurative) , AIX BOX LA BOITE LOISIRS DE L'ETE , LA DIVA , Aixmaville , AIX EN PROVENCE LA VILLE , AIX UP! , Aix ma ville , AIX UNIQUE PROVENCE UP! , AIX UP! UNIQUE PROVENCE


Commune d'Aix en Provence, collectivité territoriale - PLACE HOTEL DE VILLE, CS 30715 - 13616 - AIX EN PROVENCE CEDEX 1 - France - SIREN 211300017


DIRECTION ATTRACTIVITE, Mme COUETMEUR MICHELE - MAIRIE, PLACE HOTEL DE VILLE, CS 30715 - 13616 - AIX EN PROVENCE CEDEX 1 - France


Publication - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-38

Enregistrement avec modification - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51

Produits de l'imprimerie ; photographies ; affiches ; cartes ; calendriers ;

Publicité. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus imprimés, échantillons, tee shirt, chapeau, parapluie, sacoche, mug, étui à lunettes, porte monnaie, briquet, stylo, crayon, clef USB) gestion de fichiers informatiques. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Diffusion d'annonces publicitaires. Relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; production et location de films cinématographiques ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.